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Pour le sociologue Claude Poissenot, les bibliothèques, compte tenu de leur diversification et des évolutions sociétales, ne ...
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Une circulaire du 7 février précise les modalités de suspension de la signature des CPOM relevant du IV ter de l’article L.
La loi n° 2025-199 du 28 février 2025 de financement de la sécurité sociale pour 2025 est parue au Journal officiel. Dans sa ...
En application du code des assurances, les demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ont été examinées ...